Déposée le 20 mai 1994 par la société ARTIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TUB'LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la société ARTIX domicilié(e) Z.I Route de Montdidier, 60120 BRETEUIL SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 773 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.
La marque TUB'LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUB'LOC est expirée depuis le 20 mai 2004.
ARTIX a également déposé les autres marques suivantes : ARTIX H.E.
ARTIX - Z.I Route de Montdidier, 60120 BRETEUIL SUR NOYE - France - SIREN 303773723
CABINET ECREPONT Robert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Inscription le 29 mars 2000 - Changement d'adresse n°297793 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380188 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338951 - Publication au BOPI 2002-01-21
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), portiques et parties de portiques, articles de loisir et plein air, à savoir ailes delta, jeux d'anneau, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, arêtes de skis, armes d'escrime, balançoires, ballons de jeu, chevaux à bascule, bassins, piscines, bicyclettes fixes d'entrainement, tables de billard, blocs de construction, traineaux pour pistes de glace ou de neige, bottines-patins, boules de jeu, boyaux de raquettes, cannes à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, compteurs pour jeux, jeux de construction, cordes de raquettes, engins pour exercices corporels, sacs de cricket, crosses de golf, étuis pour crosses de golf, crosses de hockey, appareils de culture physique, jeux de dames, disques pour le sport, épuisettes pour la pêche, extenseurs, filets, fixations de skis, fléchettes, fleurets pour l'escrime, tables pour football de salon, haltères, jeux de quilles, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, masques d'escrime, modèles réduits de véhicules, moulinets pour la pêche, palmes pour nageurs, palets, patins à glace, patins à roulettes, attirail de pêche, planches à voile, planches pour le saut de vague, raquettes, protège-tibias, tables pour tennis de table, filets de tennis, traineaux, trottinettes, jeux volants
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